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Éditeur du site
Le site Après le Seuil est édité par :
45NordEst
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 1794, route de Vente Cual, 07110 Largentière – France
RCS Aubenas : 983 111 378
N° de TVA intracommunautaire : FR64 983 111 378
E-mail : apresleseuil@gmail.com
Téléphone : 06 43 30 03 96
Directrice de la publication : Christel Ketterlin, Présidente de la société 45NordEst.
Le site a été conçu et réalisé par Christel Ketterlin à l’aide de la plateforme Wix.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Contact : via le Centre d’assistance Wix.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Après le Seuil, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et éléments de mise en page appartenant à 45NordEst, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation préalable de 45NordEst, est interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.
Les photographies, illustrations ou autres contenus provenant de tiers restent soumis aux droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site Après le Seuil sont fournies à titre informatif et ont pour objet de présenter les activités et prestations proposées.
45NordEst s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, la société ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions ni la disponibilité permanente du site.
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Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site Après le Seuil, certaines données personnelles peuvent être recueillies, notamment lorsque l’utilisateur complète un formulaire de contact.
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Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
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Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à 45NordEst et en l’absence de solution satisfaisante, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
E-mail : contact@cm2c.net
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net
Le consommateur peut saisir le médiateur directement en ligne depuis le site du CM2C.
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